Mentions légales

1. Identification de l’éditeur du site

Éditeur : CMC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 3 La Foussarderie, 41310 Villechauve, France
SIREN : 887 686 723 — SIRET : 887 686 723 00016
RCS : Blois
Code APE : 8559A (Formation continue d’adultes)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 65887686723
Téléphone : 06 49 79 04 42
Email : contact@cmcformation.fr
Directeur de publication : Pierre-Jean Maury

2. Hébergeur du site

Hébergeur : Webflow, Inc. (société de droit américain, État du Delaware)
Adresse : 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, United States
Téléphone : +1 (415) 964-0555
Email : support@webflow.com
Précisions : données hébergées sur des infrastructures AWS ; transferts possibles hors UE encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, panne ou maintenance. CMC se réserve le droit d’interrompre l’accès pour maintenance et s’efforcera d’en limiter la durée.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, illustrations, logos, marques, chartes graphiques, vidéos, icônes, fichiers, bases de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de CMC ou des titulaires de droits, est interdite.
Les logos, marques et signes distinctifs des clients ou partenaires mentionnés restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Liens hypertextes

La création de liens vers le site est possible sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de CMC et d’indiquer clairement la source. Les liens sortants sont fournis pour convenance ; CMC ne contrôle pas les contenus des sites tiers et décline toute responsabilité à leur égard.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur le site ont un caractère informatif et général. Malgré le soin apporté à leur actualisation, CMC ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des contenus. CMC ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Données personnelles

CMC met en œuvre des traitements de données personnelles conformément au RGPD et à la Loi Informatique et Libertés. Pour en savoir plus (finalités, base légale, durées, droits), consultez la Politique de confidentialité disponible sur le site.

8. Droit applicable — Juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français matériellement et territorialement compétents seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question, vous pouvez écrire à : contact@cmcformation.fr ou CMC, 3 La Foussarderie, 41310 Villechauve, France.

10. Conception — Crédits

Design et développement : Louis Bertin — Krōme®.

Dernière mise à jour : 11 août 2025.